La Société Générale choisit la solution télédéclarative de CEGID pour mettre en place les procédures de télétransmissiondes données fiscales

Nouvelle étape dans la réforme fiscale et dans la mise en place des téléprocédures, la DGE**, effective dès le 1er Janvier 2002, deviendra l’unique interlocuteur des entreprises réalisant plus de 600 millions d’Euros (4 milliards de francs) de chiffre d’affaires. Elle a pour mission de centraliser l’ensemble des déclarations fiscales et d’assurer le calcul et la collecte des impôts professionnels. Cette mesure obligatoire concerne les 400 plus grands groupes représentant un périmètre de 20 000 filiales. Dans ce cadre, les groupes concernés devront appliquer obligatoirement les téléprocédures (transmissions par voie électronique des déclarations fiscales et leurs paiements).

La Société Générale est un groupe complexe, structuré en 32 pôles (150 filiales intégrées fiscalement, 24 non intégrées). Concernée au premier plan par les diverses réformes fiscales mettant en place la télédéclaration dès 2001, la Société Générale avait pour objectif, outre de mettre en oeuvre un dispositif permettant d’appliquer la télédéclaration à l’impôt sur les sociétés et la TVA, de dématérialiser l’ensemble du processus de production et de validation des liasses fiscales dans le groupe.
D’un point de vue pratique elle a été confrontée à une problématique organisationnelle (comment répondre à ces obligations à partir de rien), fonctionnelle (quels outils techniques choisir, comment résoudre le problème de la sécurité qui lui tenait à coeur : l’accès au logiciel comptable devait impérativement être sécurisé au sein du groupe), technique (résoudre un problème de réseau car peu de filiales avaient accès à internet), ainsi qu’a un problème de configuration des messageries (pour la remontée et la validation des liasses fiscales en central).

La Société Générale a mené sa réflexion de concert avec Andersen , chargé de l’externalisation des processus comptables dès la préparation des liasses fiscales. Contacté en octobre 2000, le cabinet Andersen a examiné l’existant applicatif dans les 170 filiales concernées ainsi que le niveau d’équipement informatique. Il a fallu aussi envisager de nouveaux processus d’archivage car la Société Générale souhaitait dématérialiser l’ensemble de la procédure.

Andersen est parti de plusieurs constats :
– Les filiales de la Société Générale sont réparties par pôles et très peu de ces filiales avaient engagé des démarches en amont de la réforme.
– Concernant l’architecture des systèmes : 2/3 des filiales étaient équipés d’un logiciel, et presque toutes étaient équipées du logiciel ETAFI de CEGID.

De plus les filiales étaient très désireuses de conserver la responsabilité de la gestion des liasses fiscales, volonté que la Société Générale entendait respecter. Andersen a donc du élaborer 3 scénarii différents :

– Un scénario centralisé comprenant une intégration, un regroupement et un envoi à la DGI* de l’ensemble des liasses par le service fiscalité central.

– Un scénario décentralisé qui prévoyait un envoi des liasses individuelles réel normal par les filiales, un retour des liasses d’intégration dans les filiales puis un envoi des liasses réelles normales et d’intégration toujours par les filiales. Dans le cadre de ce scénario, Andersen prévoyait que le processus se fasse via ETAFI de Cegid. Ce qui sous entendait d’équiper toutes les filiales avec ETAFI et son option intégration fiscale. Cette solution avait pour principal inconvénient le coût d’équipement et la complexité.

– Un scénario semi-décentralisé (rendu possible par la décision de la DGI de supprimer le dépôt unique en décembre 2000) : la récupération des liasses individuelles se fait en central pour l’élaboration des liasses d’intégration fiscale, les liasses individuelles validées sont envoyées par les filiales à la DGI et enfin seules la liasse individuelle de la société mère et les liasses d’intégration fiscale sont produites et transmises à la DGI par le service central.

Fin décembre 2000, la Société Générale se prononce pour le scénario semi-décentralisé, une organisation qui respecte le plus la culture de groupe de la Société Générale. Ainsi, les filiales ont en charge la génération et la télétransmission des liasses individuelles à la DGI avec ETAFI et le portail déclaratif ETAFI.FR. La société mère se charge de la préparation de sa liasse individuelle et des liasses régime groupe ainsi que de la transmission à son propre partenaire EDI.

Le processus a été de ce fait entièrement dématérialisé et le planning a été respecté : l’ensemble des liasses a été effectivement envoyé au 15 juillet 2001 en respect de la date limite de dépôt légal à la DGI.

Les facteurs clé du succès de cette mise en place :
– Une démarche centralisée pour les filiales
– Réflexion entamée dès octobre 2000
– Une normalisation et dématérialisation des processus tant en interne qu’externe
– Communication renforcée avec les filiales grâce à des lettres d’information
– Accompagnement d’Andersen

“Le succès de la mise en place des systèmes de téléprocédure au sein de la Société Générale ouvre de très nombreuses perspectives. Cela va permettre notamment pour les campagnes de teledéclarations ultérieures qui concerneront plus de 500 entités, de mieux centraliser et contrôler les relations entre le siège et ses filiales, de mettre en place un suivi de gestion plus pointu (particulièrement au niveau des protocoles de signature), de renforcer l’information et la communication vis-à-vis des filiales (accompagnement très apprécié par les filiales) et d’intégrer de nouveaux systèmes informatiques d’un bout à l’autre de la chaîne d’information”, souligne Jean-Yves Cariou, Adjoint du Directeur des Affaires Fiscales du groupe Société Générale.

*DGI : Direction générale des Impôts
** DGE : Direction Générale des Entreprises

CEGID EN BREF www.cegid.fr

Créée en 1983, CEGID est devenue l’un des principaux éditeurs français de progiciels de gestion. Aujourd’hui, plus de 50 000 clients font confiance à CEGID et un expert-comptable sur deux utilise ses solutions de gestion.

Forte de l’étendue de sa gamme de produits et de son avance technologique grâce à sa nouvelle génération de progiciels “Génération PGI” (Progiciels de Gestion Intégrés), CEGID décline son offre en proposant 3 gammes de progiciels :

– La gamme PGE, Progiciels Génériques d’Entreprise : Comptabilité-Finance, Trésorerie, Consolidation, Paie-GRH, et également ETAFI® utilisé par plus de 6 000 entreprises, 10 000 utilisateurs et 93 des 100 premiers groupes français et qui positionne CEGID comme le leader des solutions de publications financières, fiscales, et de téléprocédures.

– La gamme PGM, Progiciels de Gestion Métiers : une approche sectorielle avec ses progiciels intégrés dédiés aux 9 secteurs d’activité que sont l’industrie, les professionnels de la mode, l’hôtellerie restauration, les distributeurs et les négociants, le BTP, le transport et les services, Commerces de détail, Experts Comptables et Auditeurs.

– La gamme PRD, Progiciels de Reporting et Décisionnel : outre les trois fonctionnalités d’extraction, de création de data-mart et de restitution de l’information, cette gamme bénéficie des technologies OLAP et Web Serveur pour une solution décisionnelle complète.

CEGID, éditeur, intégrateur et distributeur de ses propres solutions, a pour objectif de devenir leader sur le marché de l’ERP « Middle Market » grâce à sa maîtrise des nouvelles technologies, son approche commerciale par marché, et son partenariat avec la Profession Comptable Libérale.

Avec ETAFI®, Open Executive pour le pilotage de l’entreprise et la gamme PGI S7, CEGID se positionne aussi comme un partenaire important des moyennes et grandes entreprises en matière de solutions comptabilité-finance.

Cotée sur le Premier Marché depuis 1989, CEGID a réalisé en 2000 un chiffre d’affaires de 108.8 M euros (713.5 MF) et compte 1200 salariés. L’action CEGID est référencée dans les indices SBF 250, Midcac et IT CAC et IT CAC 50.

Sicovam : 12470 Bloomberg : CGD FP Reuters : CEGI.PA

LA SOCIETE GENERALE EN BREF www.socgen.com

La Société Générale est une des banques les plus importantes de la zone euro. Avec 80 000 personnes dans le monde, son activité se concentre sur trois grands pôles :
– la banque de détail qui compte 12 millions de clients en France et à l’international,
– la gestion d’actifs. Le Groupe est n°3 bancaire de la zone euro par le montant des actifs gérés,
– la banque de financement et d’investissement SG, n°4 de la zone euro de par son produit net bancaire.
La Société Générale est la seule banque française à figurer dans les quatre principaux indices internationaux de développement durable.

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