Face à la douane européenne dématérialisée Soyez Zen… avec Conex

Conex propose ZEN via conex, une plateforme unique qui archive tous les échanges avec les Douanes et leur donne immédiatement un caractère probatoire.

La valeur d’un écrit gravé dans le marbre

Cette formulation qui semble issue du fond de l’histoire pour tout autre qu’un juriste, est le fondement même de la solution ZEN via conex. Car la communication électronique n’a la force d’une preuve écrite que lorsque peuvent être opposés à un éventuel contradicteur, quatre caractéristiques : la traçabilité, l’intégrité, la pérennité et l’opposabilité des enregistrements.

Pour cela, au temps du DAU, pas de problème ! En cas de contrôle, et de contestation des déclarations par la Douane, la preuve pouvait être faite par un déclarant en produisant le document correspondant qui comportait le cachet officiel de l’administration.

Mais dans une douane dématérialisée, où le papier n’a plus droit de cité, où les échanges transitent sur les serveurs des Douanes, comment faire la preuve irréfutable et incontestable du contenu de ses déclarations quand on est un chargeur ou un transporteur ?

Conex s’est posé la question. Dirigée par un juriste expert des questions douanières depuis 25 ans, Conex a évidemment trouvé la réponse et construit une solution : ZEN via conex.

ZEN via conex est bâtie dans le respect de la norme AFNOR NF Z4-013 et se conforme ainsi aux exigences en matière d’archivage électronique.

ZEN via conex est une plateforme de certification qui réplique les échanges transitant au travers de PassCom via conex, pour les doter d’une véritable force probatoire.

ZEN via conex est dotée des caractéristiques d’un tiers de confiance ; elle conserve une trace et un horodatage inaltérables de tous les échanges électroniques entre un déclarant et les serveurs douaniers de France et d’Europe.

« ZEN via conex repose sur un environnement de type WORM – Write Once Read Many-, ce qui garantit que les écritures ne sont pas réinscriptibles. Elle horodate et pose des scellées électroniques sur les écritures. Elle apporte enfin une garantie de pérennité des enregistrements, avec des systèmes de sauvegardes auto-redondants », exlique Bertrand Gruson, Directeur Technique de Conex.

Outre la fonction Enregistrement, elle permet la consultation 24 h sur 24 et 7 jours sur 7, en mode Web. L’utilisateur a, à l’écran, un fac-similé de l’ancien support, le DAU, avec lequel il est familier. Imprimé, ce document présume auprès de l’administration des données qu’il contient.

Mais ce n’est pas tout, car c’est toute la chaîne des échanges intervenus avant sa genèse, qui se trouve disponible en cas de litige.

Les clients de Conex sont ainsi invités à se garantir juridiquement en souscrivant à cette solution complémentaire à Pass Com, la plateforme de communication électronique vers les Douanes

À propos de Conex

Créée en 1985 par Alban Gruson, juriste de formation et ancien cadre dirigeant d’une société de transit, Conex réalise 7,2 millions d’euros de CA. La société développe une gamme de produits et de services : logiciels pour le traitement et la transmission électronique des déclarations douanières, déclarations en douane, tarif douanier informatique, mais aussi : formation, audit ou conseil. Parce que, confrontées aux réglementations complexes du commerce international, les entreprises ont besoin d’outils informatiques qui assurent la traçabilité, la sécurité des écritures, et la communication avec leurs outils de gestion commerciale. Les logiciels de Conex sont référencés dans des centaines de sociétés en France et en Europe, parmi lesquelles on compte TNT, Schneider Electric, DHL Freight, 3 Suisses, Géodis, Mory, Bacardi, Caterpillar, Renault…
Fortement impliquée dans la modernisation des processus douaniers, CONEX développe son activité dans le domaine de la transmission de données douanières et devient ainsi un acteur majeur de la dématérialisation.
Pour en savoir plus : www.conex.net

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